MENTIONS LÉGALES

Identification de l’éditeur

ZEN CONTROLE 53
2 RUE FERNAND SOULET PARC DU MAINE, 53000 LAVAL
0243013942
SIRET : 51962527100019
APE : 7120A
FORME JURIDIQUE : Société à responsabilité limitée (SARL)
TVA : FR77519625271
Directeur de la publication : François Kraeutlein

Hébergement

Société IONOS SE

Société européenne immatriculée en Allemagne, HRB 24498 au tribunal de Montabaur. Siège social : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne. Téléphone : 0970 808 911.

Le site internet zencontrole.fr est hébergé par IONOS SE, société européenne immatriculée en Allemagne sous le numéro HRB 24498 au tribunal de Montabaur, dont le siège social est situé Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne. Téléphone : 0970 808 911.

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Utilisation des cookies

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Crédits photos

https://unsplash.com/fr
https://pexels.com/fr

https://pixabay.com/fr/